Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Mass’Oasis et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : bon d’achat pour prestation de massage.
Toute prestation accomplie par la société Mass’Oasis implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Le règlement des commandes s’effectue par Paypal.
La livraison est effectuée au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.
La responsabilité de la société … (dénomination sociale) ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
Salon de massage situé au cœur de Nice
04 93 87 06 70
3 Rue Jacques Médecin (Rue de l'Opéra), 06300 Nice
Ouvert tous les jours de 10h30 à 19h30